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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Puzzle Théâtre d’Assemblage” (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2006 [2006 DJS 210]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 11 avril 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 11 avril 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Puzzle Théâtre d?Assemblage? 160, rue de Belleville (20e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 21 mars 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant total de 2.000 euros est attribuée à l?association ?Puzzle Théâtre d?Assemblage? (X01700/2006_00885) 160, rue de Belleville (20e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2006.