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Subventions à 20 associations du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2006 [2006 DJS 39]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 11 avril 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 11 avril 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 21 mars 2006 ;

Vu le projet de délibération en date du 21 mars 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à 20 associations sportives du 20e arrondissement;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier..- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?La boule sportive du 20e? (D04328 /2006_00362) 24-26, rue du Docteur Gley (20e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Sporting club bellevillois? (D02227/2006_00082) 101, rue Haxo (20e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Jean Perrin (D09593 /2006_00461) 6, rue Eugène Reisz (20e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée Maurice Ravel (D02198 /2006_00520) 89, cours de Vincennes (20e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Cercle culturel et sportif Le Vau? (D02186 /2006_00521) 20, rue Le Vau école primaire mixte A (20e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège privé Notre Dame de Lourdes (ASNDL) (D04478/2005_03995) 16, rue Taclet (20e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Art et sport du patronage laïque du 20e? (D06353 /2006_00320) 50, rue des Rigoles - BL 2 (20e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège JB Clément (D06410 /2006_00523) 26, rue Henri Chevreau (20e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive Vitruve (D02044/2006_00327) 3, rue Vitruve (20e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Les ailes de Saint-Fargeau? (D03815/2006_00319) 22, rue du Lieutenant Chauré (20e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Plus loin? (D00731/2006_00220) 4, rue Paul Jean Toulet (20e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Paris unlimited speed? (X02400/2006_00151) 150, rue de Belleville (20e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros dont 500 euros non reconductibles est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Le cercle d?aikido parisien-Le CAP? (X04899/2006_00277) 24, rue du Groupe Manouchian (20e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Saint-Blaise (D02223 /2006_00510) 4, rue Galleron (20e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Maurice Ravel (X05831 /2006_00401) 89, cours de Vincennes (20e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?La Rafale? (D02202/2006_00377) 75, cours de Vincennes (20e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Mendès France (D02213 /2006_00348) 24, rue Le Vau (20e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive amicale Rigondes-ASAR (D03287 /2006_00525) 14, rue du Clos (20e).

Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive Philippe Garnier (D07962/2006_00222) chez M. GROLIER 19, boulevard Davout (20e).

Art. 20.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 450 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive Barracuda (D07271/2006_00493) chez M. DEMICHEL Philippe 44, rue de Bagnolet (20e).

Art. 21.- La dépense correspondante, d?un montant total de 25.300 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.