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Déliberation

Subventions à 6 associations du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2006 [2006 DJS 15]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 11 avril 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 11 avril 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 21 mars 2006 ;

Vu le projet de délibération, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à 6 associations sportives du 7e arrondissement ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du lycée Victor Duruy? (n° D02035 / 2006-00228) 33, boulevard des Invalides (7e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive scolaire du collège Jules Romains? (n° D05973 / 2006-00409) 6, rue Cler (7e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association pour la promotion du karaté traditionnel et du kobudo A.P.K.T.K.? (n° D09380 / 2006-00591) 6, rue Cler (7e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Les étincelles du gros caillou? (n° D03130 / 200600524) 12, avenue Bosquet (7e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Amicale du personnel de la mairie, du palais Bourbon et de ses services annexes et accueillis A.P.M.B.P.? (n° X00848 / 2006-00805) Mairie 116, rue de Grenelle (7e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Amicale bouliste du 7e? (n° D02807 / 2006-01595) 29, rue Clerc (7e).

Art. 7.- La dépense correspondante, d?un montant total de 6.400 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.