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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Sao Bougival Futebol Clube” (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2006 [2006 DJS 73]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 11 avril 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 11 avril 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Sao Bougival Futebol Clube? ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 20 mars 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 300 euros est attribuée à l?association ?Sao Bougival Futebol Clube?

-(n°X06250 / 2006_00172) - 31, rue Cino del Duca (17e), pouraide au démarrage des activités et achat de matériel sportif.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.