Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subventions à 9 associations sportives parisiennes pratiquant le jeu d’échecs. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2006 [2006 DJS 1]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 11 avril 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 11 avril 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à neuf associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Lutèce échecs? (n° D04527 / 2006-00463) 32, rue Saint-Antoine (4e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Club du canal Saint-Martin? (n° X04470 / 2006-00174) 2, rue Sibour (10e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Echiquier parisien? (n° X05275 / 2006-00407) 67, rue Corvisart (13e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Royal Rouvier Chess club? (n° X02398 / 2006-00812) 44, rue du Docteur-Roux (15e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Chess 15? (n° D06476 / 2006-00815) 37, rue Linois (15e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Jeu d?échec à l?école normale JEEN? (n° D05558 / 2006-00818) 23-27, avenue du Parc-des-Princes (16e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 150 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Club d?échecs ?Le petit pouchet?? (n° X06005 / 200503086) 234, rue Championnet (18e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Le fou du roi? (n° X02030 / 2006-00808) 85, avenue de Flandre (19e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 457 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Tour blanche échecs? (n° D07831 / 2006-00020) 38, rue des Amandiers (20e).

Art. 10.- La dépense correspondante, d?un montant total de 10.757 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.