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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’Association “Atelier d’intervention sociologique” (ADIS). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2006 [2006 DASCO 41]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 7 avril 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 7 avril 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Atelier d?intervention sociologique? (ADIS) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle AUFFRAY, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribuée à l?association ?Atelier d?intervention sociologique? (ADIS).

Art. 2.- La somme correspondante sera imputée à la fonction 236, nature 6574, ligne P013, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2006.