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Déliberation

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2002 [2002 DASCO 27]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 avril 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 mars 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 6 mars 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 762 euros est attribuée au collège Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné (3e) (D00434), (L'Agent comptable du lycée Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné 3e), pour l'aide au financement d'un projet pédagogique afin de célébrer le bicentenaire de la naissance de Victor-Hugo, concrétisé par la réalisation d'un guide de Paris à travers deux romans, des expositions, des conférences et des animations, la publication d'un journal et la création d'un site Internet, durant l'année scolaire 2001/2002, au profit des 564 élèves de l'établissement (20 classes de la 6ème à la 3ème).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, à la nature 65738 de la rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.