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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Musée du Montparnasse, Lieu de mémoire et d'animation culturelle". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2002 [2002 DAC 105]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 avril 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 avril 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 20 février 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Musée du Montparnasse, Lieu de mémoire et d'animation culturelle" ;
Vu le code général des collectivités territoriales et, notamment, les articles L2121-12, L2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission ;

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'Association "Le Musée du Montparnasse, Lieu de mémoire et d'animation culturelle", dont le siège social est situé 21, avenue du Maine (15e), une convention d'objectif, dont le texte est joint à la présente délibération, relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 2.- Une subvention de 68.602 euros est attribuée à l'association "Le Musée du Montparnasse, Lieu de mémoire et d'animation culturelle" au 21, avenue du Maine, (15e), afin de lui permettre d'organiser des expositions et des animations culturelles liées à l'histoire des artistes de Montparnasse en 2002 (D09955).
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.