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Septembre 2010
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Déliberation

Subvention à l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2010 [2010 DAC 434]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 16 septembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 13.000 euros est attribuée à l?association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev, 11, rue de Valence (5e). D00245 2010-03120

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2010 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne VF40004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.