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Septembre 2001
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166 - QOC 2001-273 Question de M. Jack-Yves BOHBOT, élu indépendant non inscrit, à M. le Préfet de police sur le nombre de contrôles antipollution réalisés au cours du premier semestre 2001 ainsi que le nombre de procès-verbaux dressés lors de ces contrôles

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2001


Libellé de la question :
"M. Jack-Yves BOHBOT demande à M. le Préfet de police de bien vouloir lui communiquer le nombre de contrôles antipollution réalisés au cours du premier semestre de l'année 2001, ainsi que le nombre de procès-verbaux dressés lors de ces contrôles."
Réponse (M. LE REPRÉSENTANT DU PRÉFET DE POLICE) :
"Au cours du premier semestre de cette année, les effectifs des compagnies motocyclistes de la Direction de l'Ordre public et de la Circulation et ceux de la Direction de la Logistique ont à l'occasion des différentes opérations de contrôles antipollution qu'ils ont réalisées, contrôlé plus de 2.000 véhicules et rédigé 454 procès-verbaux de contravention.
320 procès verbaux de contravention concernaient des infractions relatives à l'émission de monoxyde de carbone et 134 des infractions se rapportaient à des émissions de fumée.
Naturellement, l'ensemble de ces actions sera poursuivi dans le cadre de la mobilisation permanente de la Préfecture de police pour l'amélioration de la qualité de l'air dans la Capitale."