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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’Association Ensemble Carpe Diem (38260 La Côte Saint André). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2010 [2010 DAC 508]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 8 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 8 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?Association Ensemble Carpe Diem ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?association Ensemble Carpe Diem, dont le siège social est situé 5, rue de la Mule 38260 La Côte Saint André. D09316, 2010_01251.

Article 2 : La dépense correspondante soit 5.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.