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Septembre 2010
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Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Mémoire de l’Avenir. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2010 [2010 SGRI 53]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511 - 1 et suivants ;

Vu le projet en délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Mémoire de l?Avenir (X04164) 19, rue Marx Dormoy (18e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention jointe avec l?association Mémoire de l?Avenir.

Article 2 : Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribuée à l?association Mémoire de l?Avenir (X04164) - 19, rue Marx Dormoy (18e).

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris, nature 6574, ligne se subvention n°07002, rubrique 048, au titre des Relations Internationales.