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Septembre 2010
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Subvention à l’Association Accès Culture (4e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2010 [2010 DAC 408]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Accès Culture ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 15.000 euros est attribuée à l?association Accès Culture, dont le siège social est situé 16, rue Beautreillis (4e) (D05208, 2010-01161).

Article 2 : La dépense correspondante soit 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF40004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.