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Septembre 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un 1er avenant à la convention pluriannuelle avec l’association Musique et Danse XXe (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2010 [2010 DAC 328]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un 1er avenant à la convention relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Musique et Danse XXe - 210, rue de Belleville (20e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 15 septembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 32.500 euros, est attribuée à l?association Musique et Danse XXe 210, rue de Belleville (20e), dont 2.500 euros de la Mairie du 20e arrondissement, afin de soutenir les activités chorégraphiques et musicales au studio Le Regard du Cygne (2010_02556/ D03498).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 32.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Article 3 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant n°1 à la convention pluriannuelle relative à l?attribution de cette subvention, dont le texte est joint au présent projet.