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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association ELIA Compagnie (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2010 [2010 DAC 411]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ELIA Compagnie 56, rue Cambronne (15e) ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 20 septembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée à l?association ELIA Compagnie 56, rue Cambronne (15e), au titre des projets culturels élaborés dans le cadre de la politique de la Ville. X09215/2010_02914

Article 2 : La dépense correspondante, soit 1.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, rubrique 33, nature 6574, Ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.