Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association Les Parvis Poétiques (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2010 [2010 DAC 366]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Les Parvis Poétiques Maison des associations - 15, passage Ramey (18e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 20 septembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 9.000 euros est attribuée à l?association Les Parvis Poétiques - Maison des associations 15, passage Ramey (18e), pour l?organisation du Festival Permanent des Poésies dans le 18e arrondissement en 2010 dont 4.000 euros sur proposition de la Mairie du 18e arrondissement (2010_03050/D09344).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée comme suit sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 soit 9.000 euros sur la rubrique 33, la nature 6574, ligne VF40004 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.