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Septembre 2010
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Conseil Municipal
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Attribution de la dénomination “place Gérard Oury” à une place située à Paris (8e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2010 [2010 DU 71]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 8 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 8 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris propose d?attribuer la dénomination ?place Gérard Oury? à la place publique identifiée par l?indicatif K/8, située à l?intersection des rues de Courcelles, de Monceau et Rembrandt (8e) ;

Vu le plan annexé audit projet de délibération ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 16 septembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par Mme Anne HIDALGO,

Délibère :

Article 1 : La dénomination ?place Gérard Oury? est attribuée à la place publique identifiée par l?indicatif K/8, située à l?intersection des rues de Courcelles, de Monceau et Rembrandt (8e).

Article 2 : Il est dérogé à la délibération du Conseil municipal en date du 23 décembre 1932, modifiée par la délibération du 9 décembre 1938, portant nouvelle réglementation relative à la dénomination des voies de Paris.