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Déliberation

Subvention à l’association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10 (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2010 [2010 DAC 158]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10 - 206, quai de Valmy (10e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 20 septembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 8.500 euros, dont 1.500 euros sur proposition du Maire du 10e, est attribuée à l?association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10 - 206, quai de Valmy (10e) au titre de 2010/D 01673- 2010_01671.

Article 2 : Cette dépense sera imputée sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 : Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture.