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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’Association Réel Symbolique Imaginaire R.S.I - La Ressource (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2010 [2010 DAC 238]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Réel Symbolique Imaginaire (R.S.I) La Ressource, 45 rue Berzélius (17e) ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 20 septembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission et par Mme. Gisèle STIEVENARD au nom de la 5e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 6.000 euros, au titre des activités culturelles du centre Kirikou élaborées dans le cadre de la politique de la Ville, est attribuée à l?association Réel Symbolique Imaginaire (R.S.I) - La Ressource, 45 rue Berzélius (17e) (D03009 / 2010-01745).

Article 2 : Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.