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Septembre 2010
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Subvention à l’association Lyre et Muses (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2010 [2010 DAC 392]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 septembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Lyre et Muses ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 16 septembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 8.800 euros, dont 2.800 euros sur proposition de la Mairie du 5e arrondissement, est attribuée à l?association Lyre et Muses - 12, rue Pierre et Marie Curie (5e) (X02001, 2010_01337).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 8.800 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF40004, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.