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Septembre 2010
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Subvention au Centre Animation Jeunesse/Promosport (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2010 [2010 DJS 44]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 4 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Centre Animation Jeunesse/Promosport ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 7.500 euros (dont 2.000 euros au titre du fonctionnement annuel 2009/2010 et 5.500 euros au titre de l?aide aux charges locatives 2009, est attribuée pour l?année 2010 à l?association Centre Animation Jeunesse/Promosport (D06375/2010_00263) 75, boulevard Soult (12e).

Article 2 : La dépense correspondante d?un montant total de 7.500 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.