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Septembre 2010
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DPVI 118 - SGRI 15 Subvention à l’association le Maghreb des films. M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2010 [2010 SG 125]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 5 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 5 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Le Maghreb des films ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission, et par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1: Une subvention de fonctionnement d?un montant de 12.500 euros est attribuée à l?association Le Maghreb des films afin qu?elle valorise et diffuse à Paris les productions cinématographiques du Maghreb.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée comme suit :

-au titre du cinéma à hauteur de 5.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, exercice 2010 ;

- au titre de l?intégration à hauteur de 5.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris sur la provision du chapitre 65, rubrique 020, article 6574, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?Intégration et des Etrangers non communautaires?, exercice 2010 ;

- au titre des relations internationales à hauteur de 2.500 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, fond 120, centre Financier 07, domaine fonctionnel V048, chapitre 65, nature 657483, exercice 2010.