Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

DPVI 344 Subvention à MACAO (13e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2010 [2010 DJS 331]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 5 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 5 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association (MACAO) Mediation Artistique et Culturelle Ateliers et Observation, 7, rue Bellier Dedouvre (13e) ;

Vu l?avis du conseil du 13e arrondissement, en date du 17 septembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD au nom de la 7e commission et par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.000 euros au titre de l?exercice 2010 est attribuée à l?association MACAO (X08419/2010_02151) 7, rue Bellier Dedouvre (13e), pour son projet micro formation audiovisuelle.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 ?²Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercices 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.