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Novembre 2006
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Conseil Général
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2006


 

Les élu(e)s du groupe ?Les Verts? votent contre les projets de délibération suivants :

2006, DDEE 52 G - Approbation d?un marché relatif à une opération de placement en emploi avec l?appui d?un prestataire extérieur, destinée à 200 allocataires parisiens du RMI cadres et diplômés dans le cadre du Programme Départemental d?Insertion 2005-2006.

2006, DDEE 69 G - Subvention à l?association FACE PARIS (10e). - Montant : 40.000 euros.

2006, DDEE 72 G - Approbation d?un marché relatif à une opération de placement en emploi avec l?appui d?un prestataire extérieur, destinée à 7200 allocataires parisiens du RMI de bas niveau de qualification (infra-bac ou sans diplôme), dans le cadre du PDI 2005-2006.

M. Sylvain GAREL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DASES 328 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 100.000 euros à l?association ?Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer? sise 13, avenue de la Grande-Armée (16e). - Signature d?une convention entre le Département de Paris et ladite association.

Mme Martine DURLACH ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DASES 329 G - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer de 155.985 euros à l?Association pour l?Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne A.U.R.A. sise 26, rue des Peupliers (13e), pour le centre d?hémodialyse implanté sur le terrain communal situé 5, rue du Bessin et 96, rue Castagnary (15e).

Mme Danièle POURTAUD, MM. Pierre CASTAGNOU, Jean-François BLET, Michel BULTÉ et Jérôme COUMET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DASCO 92 G - Autorisation à la RIVP de souscrire un avenant n° 2 au marché public de travaux de restructuration du bâtiment E réalisée dans le cadre de la 3e phase du schéma directeur de restructuration du lycée-collège Montaigne (6e).