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Novembre 2006
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Conseil Général
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2006, DPA 56 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au collège Françoise Dolto, 354, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2006


 

M. Christian SAUTTER, président. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DPA 56 G concernant la réalisation des travaux de réfection des peintures au collège Françoise Dolto, 354, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant, sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement n° 7 G bis.

Monsieur FERRAND, c?est un amendement technique ? C?est bien le cas.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 7 G bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 7 G bis est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DPA 56 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2006, DPA 56 G).