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Fevrier 2010
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2010, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2010


 

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHÈNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DDEE 59 - Signature d'une convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.940.000 euros.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DPVI 14 - Subventions à des associations des quartiers Flandre, Paris-Nord-Est et Danube-Solidarité (19e). Première enveloppe 2010. Montant total : 50.300 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2010 DU 3 GPRU Porte Montmartre - Porte Clignancourt (18e). Opération d'aménagement Binet. Signature d'un avenant n° 1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage Ville de Paris "Paris Habitat OPH" pour la construction d'un immeuble comprenant des équipements publics et des logements sociaux.

2010 DU 17 Convention financière ANRU Porte Pouchet (17e), Portes Montmartre, Clignancourt (18e). Signature de l'avenant n° 1 de la convention financière avec l'Etat et les maîtres d'ouvrage concernés SEMAVIP et Paris Habitat OPH.

2010 DLH 17 Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 21 rue de Fécamp (12e).

2010 DU 9 Acquisition auprès de "Paris Habitat - OPH" d'un terrain d'environ 125 m² et cession à "Paris Habitat - OPH" de droits à construire, avenue Gambetta (20e).

2010 DU 32 Constitution d'une servitude contractuelle réciproque d'implantation à titre gratuit entre la Ville de Paris et Paris Habitat-OPH sur les immeubles 29A rue Daviel et 12 rue Würtz (13e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2010 DLH 14 Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal, 41 rue des Montiboeufs (20e).

2010 DLH 37 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 54 rue du Faubourg Saint-Denis et 39 boulevard de Strasbourg, formant le passage Reilhac (10e).

M. Roger MADEC, Mme Claudine BOUYGUES, MM. Rémi FERAUD, François DAGNAUD, Denis BAUPIN, Mme Brigitte KUSTER, MM. Hervé BENESSIANO, Jean-Jacques GIANNESINI et Mme Fabienne GASNIERne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DU 17 Convention financière ANRU Porte Pouchet (17e), Portes Montmartre, Clignancourt (18e). Signature de l'avenant n° 1 de la convention financière avec l'Etat et les maîtres d'ouvrage concernés SEMAVIP et Paris Habitat OPH.

M. Philippe DUCLOUX, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Patrick BLOCHE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Julien BARGETON, Jacques BOUTAULT, Mmes Claude-Annick TISSOT et Brigitte KUSTER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2010, DU 16 - GPRU "Saint-Blaise" (20e) : Désignation du concessionnaire. Approbation du traité de concession. Signature du traité de concession. Signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre urbaine. Autorisation donnée à la SEMAEST de déposer des demandes d'autorisations d'urbanisme.

2010 DU 8 Acquisition auprès de la SEMAEST du lot n° 2 dépendant de l'immeuble 69 rue de Cléry (2e).

M. Didier GUILLOT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DLH 19 Location par bail emphytéotique, au profit de Batigère Ile-de-France, de l'immeuble communal situé 1 rue de Casablanca (15e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DLH 20 Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal situé 10 rue de Meaux (19e).

M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DAC 1 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention au Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme (3e). - Montant : 2.709.581 euros.

Mme Anne HIDALGO ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 SGRI 2 Subvention à l'association CRIPS (15e) pour l'organisation du Stand France à la Ve conférence francophone sur le VIH/SIDA. - Montant : 5.000 euros.