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Fevrier 2010
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2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au diagnostic du risque amiante à Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2010


 

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, président. - Le v?u no 14, relatif au diagnostic du risque amiante à Paris a été déposé par le groupe U.M.P.P.A.

Je donne à nouveau la parole à M. David ALPHAND pour nous le présenter.

M. David ALPHAND. - La présentation de ce v?u sera relativement brève car il s'agit là pour le coup d'assurer également le suivi.

D'ailleurs, je ne peux m'empêcher d'être étonné que notre assemblée vienne de se prononcer contre le suivi des préconisations de l'Inspection générale de cette ville il y a quelques instants. Je suis particulièrement surpris. Il faudra probablement y revenir parce que ce n'est pas très cohérent.

Pour ce qui est du risque amiante à Paris, il y a effectivement un suivi à opérer puisque en fin d'année dernière, il est apparu que la Ville de Paris n'avait pas rempli toutes ses obligations en matière de diagnostic amiante concernant les lieux relevant de sa compétence.

Parmi ces lieux, on retrouvait des bibliothèques, des crèches et des écoles, donc des lieux particulièrement fréquentés et à risque.

Lors de notre précédent débat au Conseil de Paris du mois de septembre, l'Exécutif s'était engagé à procéder à la finalisation de tous les diagnostics amiante d?ici au 31 décembre 2009. Nous avons en quelque sorte cette clause de revoyure aujourd'hui.

Quel bilan l'Exécutif peut-il fournir à notre Conseil ?

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, président. - La réponse va vous être donnée par Mme ERRECART, et j'espère que vous aurez moins de surprises à la fin.

Mme Maïté ERRECART, adjointe. - Contrairement à ce que dit M. ALPHAND, nous sommes très soucieux du suivi des recommandations, qu?il s?agisse de celles de l'Inspection ou de celles de ce Conseil de Paris.

Sans revenir sur la question de l'Inspection que nous reprendrons peut-être à un autre moment, vous posez la question de savoir où on en est des documents techniques amiante.

Je dois vous dire que tous les D.T.A. ont été réalisés à ce jour et que nous rentrons dans la phase où nous faisons les renouvellements de diagnostic amiante puisqu'il faut faire un suivi de ceux qui ont déjà été réalisés pour voir s'il n'y a pas de dégradation de l'amiante déjà repéré.

Deuxième chose que je dois vous dire : le comité de suivi qui avait été annoncé s'est réuni le 16 novembre dernier - M. LECOQ représentait l'U.M.P.P.A. - et nous aurons d'ici la fin de ce semestre - je n'ai pas encore arrêté la date - une nouvelle réunion pour examiner les suites de cette affaire de l'amiante dans les 3.000 bâtiments de la Ville de Paris.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, président. - Madame ERRECART, vous n'avez pas donné l'avis de l'Exécutif sur ce v?u.

Mme Maïté ERRECART, adjointe. - Je considère que c'était plutôt une demande : "Le v?u demande que soit communiqué dans les meilleurs délais au Conseil de Paris un bilan du risque amiante dans les établissements".

Je pense que nous avons défini une procédure par laquelle on a un comité qui regroupe l'ensemble des groupes politiques et je propose d'en rester à la procédure que nous avons adoptée et à repousser le v?u qui n?est d?ailleurs pas spécialement explicite sur la méthode qu'il souhaite.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, président. - Monsieur David ALPHAND, maintenez-vous votre v?u ?

M. David ALPHAND. - Oui puisqu'il s'agit d'un v?u de principe.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, président. - Très bien.

Je mets aux voix, à main levée, ce v?u assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est contre ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est repoussé.