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Fevrier 2010
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2010, DJS 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déclarer sans suite la consultation relative à l'attribution d'une convention d'occupation temporaire du domaine public en vue de l'exploitation du centre sportif Jean Bouin, de procéder à une reprise en régie du site et d'approuver les autorisations d'occupations temporaires délivrées par la Ville de Paris aux occupants.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2010


 

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, présidente. - Vous vouliez parler de Jean Bouin, nous allons en parler. Nous examinons le projet de délibération DJS 225 autorisant M. le Maire de Paris à déclarer sans suite la consultation relative à l'attribution d'une convention d'occupation temporaire du domaine public, en vue de l'exploitation du centre sportif Jean Bouin, à procéder à une reprise en régie du site, et à approuver les autorisations d'occupation temporaire délivrées par la Ville de Paris aux occupants.

Je donne la parole à M. CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT. - Nous sommes dans une situation qui pourrait faire sourire, j'ai devant les yeux le communiqué de presse suite à la réunion de la commission du 20 novembre.

Très franchement, si on avait écouté ce qui s'est dit de la part d'un certain nombre de personnes ce jour-là nous n'en serions pas là. Pour preuve, une personne avait dit qu'il fallait aller vers le projet de délibération qui nous est proposé aujourd?hui. Que n?ai-je entendu ce jour-là sur l'irresponsabilité de proposer de déclarer sans suite, qu?on allait empêcher les enfants de continuer à bénéficier de Jean Bouin

J'ai constaté la volonté absolue d'attribuer à toute force à M. LAGARDÈRE ; or, aujourd?hui on nous dit que ce n'était pas satisfaisant. Je m'en félicite parce que je crois que le bon sens aurait dû conduire cette commission à dire qu'aucune des deux offres n?était satisfaisante plutôt que faire voter y compris les absents ce jour-là.

Je me félicite de ce projet de délibération et j'espère qu'à l'avenir on en tirera les conséquences pour d'autres dossiers.

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, présidente. - Merci, Monsieur CONTASSOT.

Madame Valérie SACHS, vous avez la parole pour 5 minutes.

Mme Valérie SACHS. - Le groupe Centre et Indépendants se félicite de votre décision de déclarer sans suite la première consultation relative à la future convention d'occupation temporaire du domaine public pour la parcelle nord de Jean Bouin, celle non impactée par le futur stade.

Nous vous l'avions explicitement demandé lors de la dernière réunion de la commission ad hoc le 20 novembre dernier et avions été contraints à la démission. Nous estimions que les travaux de cette commission ne pouvaient pas se poursuivre compte tenu du contexte judiciaire d'alors, les deux candidats étant impliqués dans l'épisode de 2004.

Nous estimions également que la qualification juridique de la future concession restait une convention domaniale publique comme celle de 2004, qui pourtant avait été requalifiée en première instance en D.S.P.

La faiblesse des dossiers présentés ne répondait pas à nos exigences de vision globale dont cette parcelle a besoin, par une prise en compte du réaménagement complet des infrastructures de sport de la Porte d?Auteuil, de Molitor à Roland Garros, du Parc des princes aux pelouses d'Auteuil.

La Ville de Paris se devait donc de relancer une nouvelle consultation et nous espérons que de nouveaux postulants saisiront cette nouvelle occasion pour entrer dans le jeu.

Nous comprenons votre décision de reprendre en régie l?exploitation de ce site jusqu'à ce qu?une issue cohérente soit trouvée. Néanmoins, nous regrettons que la durée de la régie ne soit prévue que jusqu'au 30 juin prochain, avec une seule possibilité de prolongation de trois mois. A la rentrée prochaine, qu?adviendra-t-il des 5.000 scolaires en attente du réaménagement des pelouses de l?hippodrome d?Auteuil qui ne pourra être effectif qu?à l?été 2011 ?

Je ne peux conclure sans vous confirmer notre constante hostilité à la construction du stade Jean Bouin dans sa version retenue, selon un modèle économique inadapté à l'évolution du sport professionnel, projet trop cher, car à la seule charge des Parisiens, trop grand pour les matchs ordinaires, trop petit pour les grands rendez-vous. Aussi, vous comprendrez, Monsieur le Maire, qu'aujourd'hui nous nous abstiendrons sur ce dossier en attendant la nouvelle consultation et vos solutions pour nos scolaires.

Je vous remercie.

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, présidente. - Merci, Madame SACHS.

Je donne la parole, pour 5 minutes au maximum, à M. ALPHAND.

M. David ALPHAND. - Madame le Maire, merci.

Nous voilà ce matin pour un nouvel épisode de ce "soap opera" que seul le Maire de Paris pouvait imaginer dans cette Assemblée, le "soap opera" désormais bien connu de vous tous, chers collègues, et qu'on appelle désormais "Gazon maudit".

Gazon maudit en référence naturellement à la pelouse qui est en train de se dérober sous les pieds de l'Exécutif municipal !

(Mouvements divers dans l'hémicycle).

Maudit également pour le contribuable parisien qui aura à en subir les conséquences et sera frappé, il l'a déjà été l'année dernière et cette année, par le coût exorbitant de ce projet dans une période de crise pour les finances publiques de notre Ville.

Je crois que, ce matin, ce projet de délibérations doit nous donner l'occasion de faire un petit résumé du "soap opera" parce que parfois on oublie les épisodes qui précèdent.

Voici l'éclairage et où en sommes-nous aujourd'hui ?

En réalité, l'Exécutif municipal est en train d'accomplir trois acrobaties : le placage au sol, la mêlée furieuse et la pénalité lourde. Et je crains fort que tout ceci ne se transforme en un hors jeu total !

(Mouvements divers dans l'hémicycle).

Oui, c'est du rugby.

Le placage au sol, mes chers collègues : d'un point de vue juridique, on est finalement dans un imbroglio le plus total. Les décisions juridiques des juridictions administratives, judiciaires peut-être, s'enchaînent les unes après les autres, au point que, finalement, pour comprendre cette affaire de stade de rugby, mieux vaut avoir un doctorat en droit administratif qu'être pratiquant du sport ovale.

La mêlée furieuse : pour les scolaires?

(Mouvements divers dans l'hémicycle).

Cela vous fait peut-être rire, chers collègues, mais les scolaires, sachez-le, et leurs parents rient beaucoup moins parce qu'on en arrive aujourd'hui à une situation telle d'impréparation et d'imprévoyance de la part de l'Exécutif que les parents se sont interrogés tout au long du premier trimestre de l'année scolaire pour savoir où leurs enfants allaient faire du sport à partir de janvier. C'est proprement sidérant quand on réalise que l'Exécutif travaille depuis de longs mois, si ce n'est de longues années sur ce projet. Comment arrive-t-on là ? Les parents d'élèves ont raison d'être en colère à l'égard de cette incertitude qui pèse sur l'avenir de leurs enfants jusqu'à la fin de l'année et peut-être même l'année prochaine.

J'en viens à la décision de la commission des sites qui a été rendue voici quelques jours.

Alors là, évidemment, nous avons eu droit à tout le panel de l'autosatisfaction de l?Exécutif municipal, se félicitant de cette décision rendue à titre consultatif par la commission des sites.

Franchement, il n?y avait pas de quoi se féliciter : 9 avis favorables pour 21 voix dans cette commission, soit 5 oppositions et 7 abstentions ! Franchement, ce n'est pas véritablement un résultat dont on puisse se féliciter et je n'ai entendu aucune association être particulièrement emballée par le projet d'aménagement de l'hippodrome d'Auteuil, pour ce qui est des pelouses !

Je rappelle quand même que les représentants de l'Etat, puisque M. CAFFET vient de les évoquer, ont souligné que, certes, on pouvait se féliciter de l'ouverture au public de ces espaces et de la polyvalence des espaces verts mais qu'en revanche, les parties artificialisées, 30.000 mètre carrés, posaient problème.

La pénalité lourde maintenant?

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, présidente. - Il vous reste 1 minute.

M. David ALPHAND. - C?est très aimable de votre part, Madame la Présidente, de me le rappeler.

Je vais donc en finir par la pénalité lourde qui va peser sur les Parisiens parce que nous enchaînons les décisions. En particulier en 1ère Commission, nous avons vu passer les décisions de la commission d'appel d'offres et je tiens à vous indiquer, chers collègues, qu'un certain nombre de marchés n'ont pu être passés concernant Jean Bouin et ont dû être déclarés infructueux, comme on s'en est rendu compte en 1ère Commission, ce qui est particulièrement ennuyeux pour ce qui est du coût total de l'opération. Il viendra bien un jour où il faudra qu'on fasse l'addition.

Vous comprendrez donc bien, et j'en conclurai par là, Madame la Maire, que la Municipalité, sur ce projet, risque d'être hors jeu. En tout cas, nous nous préparons à devoir payer le brin d'herbe le plus cher de France !

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, présidente. - Je vous remercie.

Vous vous êtes un tout petit peu trompé de projet de délibération et, pour les règles du rugby, on en reparlera !

Monsieur GABORIAU ?

M. Pierre GABORIAU. - Merci, Madame le Maire.

Madame le Maire, mes chers collègues, ce projet de délibération est la suite logique de l'enchaînement malheureux du dossier Jean Bouin.

Finalement, la Ville de Paris nous propose de privatiser au profit du sport business 60 % du stade Jean Bouin actuel et de municipaliser, en attendant mieux, les 40 % restants.

Naturellement, la possibilité d'utilisation de cet espace, je le rappelle, unique de notre arrondissement, et ouvert jusqu'alors à tous les Parisiens, jusqu'au mois de juin, est une bonne nouvelle. Il faut redire ici que cette possibilité a été acceptée par la Ville de Paris uniquement sous la contrainte des défenseurs du site actuel qui ont fait repousser les travaux préparatoires de séparation des fluides de quatre mois et permis ainsi le report des travaux de démolition et la possibilité pour les utilisateurs, en particulier les scolaires, de terminer la saison engagée, ce que n'envisageait pas initialement Mme la Première adjointe, Mme HIDALGO, le 3 septembre lors de la réunion qu'elle a présidée à la mairie du 16e.

Naturellement, il ne s'agit pas non plus de dénoncer la possibilité offerte au Paris Jean Bouin et aux sous-concessionnaires habituels (le Club Athéon, le Team Lagardère ou encore le Restaurateur-Club Jean Bouin) de prolonger jusqu'au 30 juin leurs activités régulières pour lesquelles ils avaient investi sur une concession initiale, rappelons-le, de 20 ans.

Tout de même, pourquoi ne pas proroger simplement la concession actuelle jusqu'en juin, alors que le débat sur ce stade de rugby ne cesse pas, alors qu?aucune décision de justice sur le fond n'a été rendue, hormis l'annulation de la délibération du Conseil de Paris de février 2007 qui, comme le souligne opportunément le Maire de Paris, ne sert à rien ? Pourquoi faire voter le Conseil de Paris en oubliant de l'informer correctement du dossier, si cela ne sert à rien ?

Le Conseil de Paris doit justement voter à la prochaine session du mois de mars sur ce sujet. Alors pourquoi ce passage en force ? Pourquoi cette urgence ? Le vote du Conseil de Paris n?est-il qu?une simple formalité ?

Avec le député Claude GOASGUEN et tous les élus de la majorité municipale du 16e, je redis ici avec force et conviction l'opposition de notre arrondissement sportif au projet du stade de rugby à usage unique professionnel. D'autres solutions existent, d'ailleurs sur le site lui-même, comme la presse s'en est fait récemment l'écho. Le 16e reste prêt à discuter d?une solution équilibrée avec toutes les parties intéressées et je pense en particulier à l'avenir du tournoi de Roland Garros, porte d'Auteuil.

Va-t-on nous expliquer que ce stade de rugby controversé, gouffre financier à l'avenir incertain, est plus important que le tournoi de Roland Garros ? Est-ce cela la politique sportive du Maire de Paris ?

Pour toutes ces raisons, nous considérons que le 16e ne peut prêter la main à un tel scénario catastrophe pour le sport parisien, pour le sport de proximité dans notre arrondissement. C'est pourquoi la majorité municipale du 16e a voté contre ce projet de délibération et demande au Maire de Paris de revoir sa position dans ce dossier pour avoir à coeur l'avenir des 5.000 sportifs et scolaires au-delà du 30 juin prochain.

Je vous remercie.

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, présidente. - Merci, Monsieur GABORIAU.

M. VUILLERMOZ va vous répondre.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Disons qu?on va continuer le scénario.

Écoutez, franchement, je voudrais déjà dire, par rapport à ce que dit Yves CONTASSOT? ça le fait sourire? ça lui va bien, le sourire?, mais ce que je regrette profondément, c'est que sa position fasse aussi sourire toute la droite, et disons la droite la plus difficile et la plus dure du 16e arrondissement. C'est là où ça me gêne un peu et je serais lui, ça me gênerait beaucoup. Je ne suis pas sûr que ce soit le bon sens.

En ce qui concerne Mme SACHS, évidemment, elle est très favorable à ce qu'il y ait de nouveaux postulants sur Jean Bouin, eh bien, écoutez, nous verrons bien ; pour l'instant, ce n'est pas ouvert. Je remarque, comme tous les autres élus du 16e arrondissement de droite, son hostilité persistante à la reconstruction de Jean Bouin.

Je ne veux pas revenir mais je continue à dire avec force, et je crois que nous sommes de plus en plus nombreux à le dire, et très largement majoritaires au niveau parisien comme régional, qu'il est indigne d'un club du top 14 comme le Stade Français, avec les résultats qu'a le Stade Français depuis bien longtemps, puisse continuer à jouer dans un stade aussi mauvais, aussi moche, qui ne correspond absolument pas à ce grand club.

C'est le problème fondamental et à partir de là, il nous semble totalement légitime que la Ville de Paris décide de refaire ce stade.

D'ailleurs, ce qui me préoccupe un peu dans ce que vous dites, c'est que vous nous contestez le droit de faire un stade de rugby à Paris alors que l'ensemble du gouvernement de la droite, de partout, dit qu'il faut refaire les stades en France. Cela me paraît être une incohérence totale.

Monsieur ALPHAND, vous jouez votre carte au sein du 16e, et tout ce que vous souhaitez, c'est éviter le carton rouge de la sortie du match qui vous serait mis par vos amis et je conçois très bien que vous continuiez à vous battre avec la virulence que vous avez par rapport à ce stade.

Alors, revenons vraiment au débat : ce qui est important c'est que ce stade continue à vivre, et qu'il continue à vivre parce que l'exploitation en a été reprise jusqu'à la fin de la saison sportive sous la forme d'une régie municipale, et non pas par le grand capital : cela, c?est ce que vous souhaiteriez, mais la régie municipale, je ne crois pas que ce soit le grand capital. Mais bon, j'ai l'habitude de ces insultes permanentes qui me sont adressées comme étant ici le représentant du grand capital ; franchement, ça me fait bien sourire? à chacun ses objectifs !

C'est sous cette forme que l'ensemble Jean Bouin est géré aujourd'hui, et je vous rassure, si vous n?y êtes pas allés, parce que c'est vrai que vous n'y allez pas souvent, à part pour manifester, ça se passe bien, merci pour eux, et je crois que tout le monde est content. Il faut remercier la DJS, sa directrice, ainsi que Jean-Claude COUCARDON et son équipe, qui mettent en ?uvre les activités de la gestion du site. Évidemment, la Ville ne reprend pas toutes les activités qui seront passées en occupation du domaine public, les A.O.T. concernent, l'association "Paris - Jean-Bouin", le Stade Français-Rugby, le Team Lagardère, l'association "Athéon", le P.S.G. pour le parking et le club Jean-Bouin pour le restaurateur. Les scolaires, en liaison avec le Rectorat, continuent quant à eux d'être accueillis sur le site.

J'ai aussi été interpellé sur les pelouses d'Auteuil. Je suis assez étonné de l?opposition virulente de l'U.M.P. sur le projet d'aménagement des pelouses d'Auteuil. C'est un aménagement qui devrait créer le consensus.

Il s'agit, conformément à l'engagement municipal pris par la majorité, de la reconquête d'un espace boisé, un espace qui était privatisé et interdit aux Parisiens que l'on va rouvrir au public, ce qui va favoriser la qualité de vie des riverains, non seulement grâce à l'ouverture d?un grand parc paysager dans le 16e arrondissement, mais aussi par le développement du sport de proximité.

Vous savez très bien, Messieurs ALPHAND et GABORIAU, que ce projet va offrir aux scolaires, aux associations et aux habitants de votre arrondissement des équipements sportifs d'une très grande qualité dans un site exceptionnel. Un tel parc sportif, c'est du jamais vu à Paris depuis plusieurs décennies.

Je le dis avec beaucoup de force : on ne peut pas, face aux habitants du 16e arrondissement, se faire l'avocat du sport de proximité comme vous le faites souvent et en même temps, au Conseil de Paris, remettre en cause un projet majeur en faveur de la pratique de proximité. Il y a là une distorsion entre les paroles et les actes que la droite parisienne devra assumer devant les Parisiens.

Je tiens également à remettre de la vérité sur ce que j'ai entendu ou lu. Le président du groupe U.M.P., M. LAMOUR, qui n'est pas là mais cela lui sera dit, a dans un communiqué de presse prétendu que ce projet était très coûteux et que 12 millions d'euros auraient dû suffire en se basant sur les coûts de construction des terrains sportifs.

Sachez que le coût estimé de la programmation sportive est d?environ 9 millions d'euros, auxquels s'ajoutent la réalisation de vestiaires souterrains et d?un système d'éclairage respectant la démarche H.Q.E., pour 5, 5 millions d'euros.

Le montant estimé pour la partie équipements sportifs est donc en tout de 14,5 millions d'euro, et vous conviendrez donc que le coût des équipements sportifs, compte tenu de leur qualité et de l?insertion paysagère qu?ils nécessitent, est plutôt modéré.

J'ai donc l?impression que M. LAMOUR n'a hélas pas saisi toute l'ambition et l'importance de ce projet. L'aménagement des pelouses d'Auteuil n'est pas un projet exclusivement sportif ; la Ville ne va pas terrasser un terrain vague mais réanimer une partie du bois de Boulogne en l'ouvrant aux habitants du 16e arrondissement et à tous les Parisiens et Parisiennes et en réalisant un grand parc public paysager de six hectares.

Fort heureusement, les services de l'État, la commission départementale des sites, ont pris la mesure de ce projet exemplaire - qui est, je dois le dire en citant Mme HIDALGO, révolutionnaire - en y donnant un avis favorable le 27 janvier dernier.

Nous sommes donc désormais prêts à mettre en ?uvre ce projet d'envergure sans délai, la livraison des premiers terrains de sport étant prévue pour l'été 2011 et celle du parc public à l'été 2012.

Monsieur ALPHAND, vous le savez, nous avons fait des propositions et nous avons même mesuré le temps qu'il faut pour le déplacement entre les lycées et les terrains que nous proposons pour remplacer ce qui va disparaître, c'est-à-dire le stade Jean Bouin. Nous l'avons fait, et c?est dès septembre 2010, dans l?attente de l'ouverture des terrains des pelouses d'Auteuil, que nous serons en mesure de proposer à l'ensemble des scolaires du 16e arrondissement, des sites temporaires.

(Applaudissements sur les bancs de la majorité municipale).

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, présidente. - Je vous remercie, et je crois comprendre maintenant que nous sommes tous parfaitement au fait de ce dossier.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 225.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2010, DJS 225).

(Applaudissements sur les bancs de la majorité municipale).