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Juin 1997
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Déliberation

Subvention à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1997 [1997 P. 567]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 juin 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 juin 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 11 mars 1997, par laquelle l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 19 juin1997 ;
Sur la proposition de M. Gérard LEBAN, adjoint chargé du Commerce, de l'Industrie et de l'Artisanat, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 80.000 F est attribuée à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon, 5, rue Papillon (9e) pour l'organisation d'une animation commerciale du 22 au 30 juin 1997.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 961, sous-chapitre 961-90, article 657-2, ligne : "Association des commerçants pour l'organisation de quinzaines commerciales dans les quartiers parisiens", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.