Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2010, DJS 24 - Subventions à deux associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 16.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la subvention accordée à l'association "La Salésienne".

Débat/ Conseil municipal/ Février 2010


 

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, présidente. - Mes chers collègues, nous examinons à présent le projet de délibération DJS 24, sur lequel le groupe U.M.P.P.A. a déposé le v?u n° 46.

La parole est à Mme Laurence DOUVIN. Pardon, il s?agit de M. DUBUS.

M. Jérôme DUBUS. - Merci.

Mes chers collègues, il s'agit d'une association du 17e arrondissement, qui est l?une des plus puissantes de notre arrondissement, puisqu'elle regroupe un peu plus de 2.000 adhérents, dont 1.000 sont licenciés dans les fédérations sportives.

C?est une association très dynamique, et elle voit sa subvention baisser d'année en année, puisqu'en trois ans elle a perdu 4.000 euros de subvention pour passer de 13.000 euros en 2007 à 8.000 euros aujourd'hui.

Evidemment, c'est une association qui a des facilités financières, mais elle a enregistré une perte d'environ 100.000 euros sur son exercice 2008-2009 et, à ce train-là bien évidemment, ses possibilités financières et ses placements diminuent à vue d'oeil.

Ce que nous souhaitons tout simplement, et c'est parfaitement symbolique mais c?est pour arrêter la chute générale de sa subvention depuis quatre ans, nous souhaitons qu'au lieu de 9.000 euros, cette subvention soit portée à 10.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, présidente. - Je vous remercie.

Pour vous répondre, la parole est à M. Jean VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Je donnerai un avis défavorable sur ce v?u. Oui, c?est vrai que cette association a perdu 4.000 euros en deux ans ou trois ans, mais d?autres associations du 17e arrondissement ont vu leur subvention augmenter.

Vous savez bien que nous avons adopté ensemble en 2008 une réforme des critères des subventions accordées aux associations sportives, et comme vous le savez nous y avons inclus des critères de majoration et de pondération, et ce dernier doit autant s'appliquer que les autres.

C?est pourquoi nous avons dès 2009 entamé une baisse progressive de la subvention accordée à cette association au regard de sa très bonne santé financière. Je rappelle que pour 2010 nous proposons, en effet, une baisse de 1.000 euros compte tenu de la situation financière de l'association, très confortable avec plus de 222.000 euros de placements financiers.

Je vous rappelle d'ailleurs que toutes les subventions concernant les associations de proximité sont soumises aux arrondissements et que vous avez approuvé cette baisse en décembre dernier lorsque mon cabinet vous a contactés. Je ne peux donc pas vous suivre et demande soit le retrait soit un avis défavorable.

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, présidente. - Merci.

Monsieur DUBUS, alors vous maintenez le v?u ?

M. Jérôme DUBUS. - Nous maintenons le v?u. Plus la trésorerie baisse, plus la subvention baisse. Si on prend en compte les critères, il faudrait que la subvention augmente et c?est exactement ce que nous demandons.

Mme Liliane CAPELLE, adjointe, présidente. - J'ai bien compris.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 24.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2010, DJS 24).