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Avril 1997
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Réalisation et implantation d'une stèle gravée en hommage à "Solidarnosc", esplanade des Invalides (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 1997 [1997 DAC 27]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 mai 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 mai 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération D. 168, en date du 5 mars 1979, réglementant les hommages rendus par la Ville de Paris ;
Vu le projet de délibération, en date du 21 avril 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la réalisation et l'implantation d'une stèle gravée en hommage à "Solidarnosc" sur l'esplanade des Invalides (7e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 15 avril 1997 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvée la proposition de M. le Maire de Paris tendant à la réalisation et l'implantation d'une stèle gravée en hommage à "Solidarnosc", sur l'esplanade des Invalides, face à la rue de Talleyrand (7e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 903, sous-chapitre 903-61, article 2301, du budget d'investissement de la Ville de Paris.