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Juillet 2004
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Conseil Général
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Déliberation

G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l'association "Clair Obscur, une autre vision pour la culture" située 2, rue Gervex (17e), au titre de l'année 2003. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2004 [2004 ASES 146]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 22 juin 2004, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros à l'association "Clair Obscur, une autre vision pour la culture" située 2, rue Gervex (17e), correspondant d'une part au coût des cassettes auditives, afin de faciliter l'accès aux programmes des activités proposées par l'association et d'autre part, au financement d'une partie des frais de fonctionnement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Pénélope KOMITÈS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribuée à l'association "Clair Obscur, une autre vision pour la culture" située 2, rue Gervex (17e). (n° SIPA D.7167) au titre de l'année 2003.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 52, ligne DP001, du budget de fonctionnement de l'année 2004 du Département de Paris.