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Juillet 1995
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44 - Adoption, par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 1995



1994, P. 1934- Subvention à la Société nationale de sauvetage en mer, 9, rue de Chaillot (16e).- Dépense : 50.000 F.
1994, P. 2358- Subvention au Mouvement national des élus locaux, 86-88, boulevard Raspail (6e).- Dépense : 125.000 F.
1995, P. 116- Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement, mairie du 3e arrondissement.- Dépense : 7.000 F.
1995, P. 233- Subvention à l'association "Paris Horse Show- Jumping international de Paris", Haras nationaux, 14, avenue de la Grande-Armée (17e).- Dépense : 164.000 F.
1995, P. 502- Subvention à l'Association des déportés et internés résistants et patriotes de Paris, 4, rue de Jouy (4e).- Dépense : 36.000 F.
1995, P. 638- Subvention au Comité de Paris des médaillés de la jeunesse et des sports, 4, rue de la Corderie (3e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 695- Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e", mairie du 6e arrondissement.- Dépense : 4.000 F.
1995, P. 734- Subvention à l'Union nationale des combattants- 5e section de Paris, 25, rue Geoffroy-Saint-Hilaire (5e).- Dépense : 2.500 F.
1995, P. 753- Subvention à l'association "Amitié cancer Paris", 33, rue des Lilas (19e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 775- Subvention à l'Association des maires de France, 41, quai d'Orsay (7e).- Dépense : 500.000 F.
1995, P. 841- Subvention au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 10e, mairie du 10e arrondissement.- Dépense : 67.000 F.
1995, P. 859- Subvention au Comité de liaison des associations d'anciens combattants déportés résistants et veuves de guerre du 3e arrondissement, mairie du 3e arrondissement.- Dépense : 13.000 F.
1995, P. 862- Subvention au Centre de liaison et d'initiatives sociales du 16e arrondissement, mairie du 16e arrondissement.- Dépense : 5.500 F.
1995, P. 883- Subvention à l'association "Paris-Montmartre", 13, place du Tertre (18e).- Dépense : 112.500 F.
1995, P. 902- Subvention à l'association "Ile-de-France Environnement", 59, boulevard du Général-Martial-Valin (15e).- Dépense : 140.000 F.
1995, P. 905- Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance- Comité du 18e arrondissement, 211, rue Championnet (18e).- Dépense : 2.200 F.
1995, P. 1039- Subvention à l'association "Du cinéma dans le cartable", 20, rue de la Justice (20e).- Dépense : 25.000 F.
1995, P. 1041- Subvention à l'association nationale "Les parents des tués- Les pères et mères des disparus et des morts pour la France", 7, rue Vésale (5e).- Dépense : 4.000 F.
1995, P. 1075- Subvention au Centre technique régional de la consommation Ile-de-France UROC- Foire de Paris, 13 rue de Tocqueville (17e).- Dépense : 35.000 F.
1995, P. 1134- Subvention à l'association "Coulisses", 15, rue Houdon (18e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1204- Subvention à l'association "Paris- Goutte-d'Or", 27, rue de Chartres (18e).- Dépense : 12.000 F.
1995, P. 1206- Subvention à l'Association des comédiens combattants, 81, rue de Rome (17e).- Dépense : 4.000 F.
1995, P. 1207- Subvention au Comité national pour les Musulmans français, 8, rue Franklin (16e).- Dépense : 3.150 F.
1995, P. 1208- Subvention à l'Union nationale des poilus d'Orient et des anciens combattants des T.O.E. et d'Afrique du Nord, 18, rue de Vézelay (8e).- Dépense : 10.500 F.
1995, P. 1212- Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie- Comité du 5e arrondissement, 8, rue Amyot (5e).- Dépense : 2.500 F.
1995, P. 1297- Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie- Comité du 8e arrondissement, 37, rue de la Chapelle (18e).- Dépense : 2.500 F.
1995, P. 1304- Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre- Fédération de Paris, 81, boulevard Vincent-Auriol (13e).- Dépense : 25.000 F.
1995, P. 1307- Subvention au Groupe d'aide ethnopsychologique Charles-Hermite, 4, rue Charles-Hermite (18e).- Dépense : 14.000 F.
1995, P. 1326- Subvention à l'Association nationale des Résistants de 1940, musée de l'Homme- Palais de Chaillot (16e).- Dépense : 6.000 F.
1995, P. 1443- Subvention à l'Union nationale des masseurs kinésithérapeutes rééducateurs handicapés visuels, 85, rue d'Hauteville (10e).- Dépense : 25.000 F.
1995, P. 1460- Subvention à l'Amicale parisienne des anciens combattants de Verdun, 9, rue Bachaumont (2e).- Dépense : 4.000 F.
1995, P. 1477- Subvention à l'Association nationale des fonctionnaires d'origine nord africaine et leurs amis, 42, rue de Tocqueville (17e).- Dépense : 5.000 F.
1995, P. 1495- Subvention à la Fédération des internés et déportés résistants de Paris, 2, place Baudoyer (4e).- Dépense : 3.500 F.
1995, P. 1529- Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie- Service juridique et social de la Région parisienne, 37-39, rue des Gâtines (20e).- Dépense : 2.500 F.
1995, P. 1530- Subvention à l'Union des anciens combattants de la Préfecture de police et de la Police de la Région parisienne, île de la Cité (4e).- Dépense : 5.000 F.
1995, P. 1532- Subvention à l'association "Les amis du Tour de France", 4, rue Rouget-de-Lisle, Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine).- Dépense : 640.000 F.
1995, P. 1533- Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie- Comité départemental, 13, rue Edouard-Manet (13e).- Dépense : 11.000 F.
1995, P. 1546- Subvention à l'Association du foyer de l'Institution nationale des Invalides, 6, boulevard des Invalides (7e).- Dépense : 22.000 F.
1995, P. 1615- Subvention à l'Association des anciens élèves de l'Ecole des cadres, 49, galerie des Damiers, La Défense (Hauts-de-Seine).- Dépense : 50.000 F.
M. Camille CABANA, rapporteur.
1994, P. 2571- Subvention à l'association "A.B.C.D. 7e", 13, rue Bréguet (11e).- Dépense : 3.000 F.
1995, P. 450- Subvention à l'Amicale des anciens élèves de l'école Estienne, 18, boulevard Auguste-Blanqui (13e).- Dépense : 12.000 F.
1995, P. 523- Subvention à l'O.C.C.E.- coopérative scolaire de l'école maternelle, 52, rue de Turenne (3e).- Dépense : 4.500 F.
1995, P. 642- Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Henri-Matisse, 3, rue Vitruve (20e).- Dépense : 2.500 F.
1995, P. 659- Subvention à Mme l'Intendante d'université du lycée Jean-de-La-Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e).- Dépense : 20.000 F.
1995, P. 778- Subvention à l'O.C.C.E.- coopérative scolaire de l'école élémentaire, 54, rue Planchat (20e).- Dépense : 2.500 F.
1995, P. 779- Subvention à l'O.C.C.E.- coopérative scolaire de l'école maternelle, 7, rue de la Perle (3e).- Dépense : 3.000 F.
1995, P. 801- Subvention à l'Association Vitruve, 3, passage Josseaume (20e).- Dépense : 2.500 F.
1995, P. 886- Subvention à l'Ecole Yabné, 29-41, rue Léon-Bollée (13e).- Dépense : 6.000 F.
1995, P. 892- Subvention au Foyer des élèves du collège Louise-Michel, 11, rue Jean-Poulmarch (10e).- Dépense : 5.000 F.
1995, P. 898- Subvention à l'O.C.C.E.- coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Simone-Weil (13e).- Dépense : 3.000 F.
1995, P. 899- Subvention à l'Ecole nationale supérieure de meunerie et des industries céréalières, 16, rue Nicolas-Fortin (13e).- Dépense : 6.000 F.
1995, P. 1067- Subvention à l'O.C.C.E.- coopérative scolaire de l'école mixte, 28, rue Dombasle (15e).- Dépense : 5.000 F.
M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
1995, P. 916- Subvention à l'association "Les anciens de Charonne", 119, rue d'Avron (20e).- Dépense : 20.000 F.
1995, P. 960- Subvention à l'association "Groupement d'action sociale pour l'aide aux malades et aux vieillards", 14-16, rue Georgette-Agutte (18e).- Dépense : 5.500 F.
1995, P. 1111- Subvention à l'association "Enfance et familles d'adoption- Association des foyers adoptifs de Paris", 28, place Saint-Georges (9e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1137- Subvention à l'association "Groupement pour une information progressiste des aveugles et des amblyopes", 241, avenue Gambetta (20e).- Dépense : 20.000 F.
1995, P. 1143- Subvention à l'association "Le Rire médecin", 75, avenue Parmentier (11e).- Dépense : 30.000 F.
1995, P. 1144- Subvention à l'association "Agir, informer et sensibiliser le public pour améliorer la connaissance des épileptiques- Ile-de-France", 89, rue Mademoiselle (15e).- Dépense : 4.000 F.
1995, P. 1186- Subvention à l'association "Groupe des aphasiques d'Ile-de-France", 18, rue des Batignolles (17e).- Dépense : 5.000 F.
1995, P. 1230- Subvention à l'association "Comité social de la société d'encouragement Le Mérite", 99, boulevard Arago (14e).- Dépense : 5.000 F.
1995, P. 1290- Subvention à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul- Saint-Gervais", 5, passage Saint-Paul (4e).- Dépense : 6.000 F.
1995, P. 1300- Subvention à l'association "Club Canarep de Paris", 12, rue Franklin (16e).- Dépense : 3.000 F.
1995, P. 1325- Subvention à l'Association générale des familles du 6e arrondissement, 78, rue Bonaparte (6e).- Dépense : 6.000 F.
1995, P. 1491- Subvention à l'Association générale des familles du 16e arrondissement, 56, rue de Passy (16e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1492- Subvention à l'Association pour le mieux-être des retraités, 49, rue Des Renaudes (17e).- Dépense : 4.500 F.
1995, P. 1506- Subvention à l'association "Union nationale des amis et familles de malades mentaux", 21, rue Juliette-Lamber (17e).- Dépense : 15.000 F.
1995, P. 1528- Subvention à l'association "Union catholique du théâtre et de la musique", 24, rue Saint-Roch (1er).- Dépense : 15.000 F.
1995, P. 1552- Subvention à l'association "Groupement des intellectuels aveugles et amblyopes", 5, avenue Daniel-Lesueur (7e).- Dépense : 25.000 F.
Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
1994, P. 1175- Subvention à l'association "L'Ile aux couleurs", 7, rue Edmond-Gondinet (13e).- Dépense : 24.000 F.
1994, P. 1476- Subvention à la Fédération nationale des associations de parents d'enfants déficients visuels, 28, place Saint-Georges (9e).- Dépense : 50.000 F.
1994, P. 1628- Subvention à l'association "La roue tourne", 2, rue Gervex (17e).- Dépense : 5.000 F.
1994, P. 2314- Subvention à l'Association de recherche d'animations culturelles, 3, rue de Mont-Louis (11e).- Dépense : 50.000 F.
1994, P. 2479- Subvention à l'association "Alliance israélite universelle", 45, rue La Bruyère (9e).- Dépense : 40.000 F.
1995, P. 166- Subvention à l'association A.I.D.D.A.- Association interculturelle de production de diffusion et de documentation audiovisuelles, 21, rue Simart (18e).- Dépense : 50.000 F.
1995, P. 411- Subvention au Patronage laïque municipal du 6e arrondissement, mairie du 6e arrondissement.- Dépense : 200.000 F.
1995, P. 418- Subvention à l'Institut international Andréï Tarkovski, 7, rue de Pontoise (5e).- Dépense : 30.000 F.
1995, P. 426- Subvention à l'association "Pro musica" de Paris, 21, rue de Buc, Les Loges-en-Josas (Yvelines).- Dépense : 35.000 F.
1995, P. 443- Subvention à l'association "T.M.S. 13" (théâtre-musique-spectacle), 27, rue du Javelot (13e).- Dépense : 30.000 F.
1995, P. 476- Subvention à la Société littéraire et artistique du 7e arrondissement, 54, avenue de Breteuil (7e).- Dépense : 7.000 F.
1995, P. 583- Subvention à l'association "Les amis de Roger Giron", 14, rue du Dragon (6e).- Dépense : 25.000 F.
1995, P. 585- Subvention à la Société historique et littéraire polonaise, 6, quai d'Orléans (4e).- Dépense : 100.000 F.
1995, P. 988- Subvention à l'association "Culture et bibliothèques pour tous", 22, rue de Cauchy (15e), pour la bibliothèque située 83, rue de l'Amiral-Mouchez (13e).- Dépense : 15.000 F.
1995, P. 1028- Subvention à la Bibliothèque musicale Gustav-Mahler, 11 bis, rue de Vézelay (8e).- Dépense : 80.000 F.
1995, P. 1156- Subvention à la Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement, 54, rue de Turenne (3e).- Dépense : 14.000 F.
1995, P. 1226- Subvention à l'association "Le 13e ART", 71-73, rue Clisson (13e).- Dépense : 150.000 F.
Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
1995, P. 548- Subvention à l'Association des commerçants de la place de la Nation, 16, place de la Nation (12e).- Dépense : 20.000 F.
1995, P. 668- Subvention à l'association "Le village Guy-Môquet", 4, rue de La Jonquière (17e).- Dépense : 20.000 F.
1995, P. 692- Subvention à l'association "Comité de vigilance économique et de bienfaisance du quartier d'Aligre", 30, rue d'Aligre (12e).- Dépense : 25.000 F.
1995, P. 1269- Subvention à l'association "Union des P.M.E. du 16e", 84, boulevard Murat (16e).- Dépense : 30.000 F.
1995, P. 1331- Subvention à l'association "Union fédérale des marchés", 13 A, avenue de Franche-Comté, P.L.A. 325, Rungis (Val-de-Marne).- Dépense : 150.000 F.
1995, P. 1332- Subvention à l'association "Comité d'expansion commerciale", 240, rue des Pyrénées (20e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1333- Subvention à l'Association des commerçants de la Nation, 12, boulevard de Charonne (20e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1334- Subvention à l'Association des commerçants de la rue d'Avron "L'Envol", 53, rue d'Avron (20e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1335- Subvention à l'Association des commerçants, artisans, entrepreneurs industriels et professions libérales, 16, rue de Bagnolet (20e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1336- Subvention à l'association des commerçants "Gambetta-village", 112, avenue Gambetta (20e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1337- Subvention à l'Association des commerçants du quartier Laumière, 16, avenue Laumière (19e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1338- Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Secrétan, 22, rue Secrétan (19e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1339- Subvention à l'Association des commerçants de la Villette, 120, rue de Flandre (19e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1340- Subvention à l'Association des commerçants Jumin-Jaurès-Petit, 198, avenue Jean-Jaurès (19e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1341- Subvention à l'association des commerçants "Le village Ramey", 8, rue Ramey (18e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1342- Subvention à l'association des commerçants "Lepic-Abbesses", 20, rue Lepic (18e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1343- Subvention à l'association des commerçants "Shoping Ordener- square Clignancourt", 99 bis, rue Ordener (18e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1344- Subvention à l'association des commerçants "Ordener-Damrémont", 180, rue Ordener (18e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1345- Subvention à l'association des commerçants "Ordener-Montcalm", 108, rue Ordener (18e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1346- Subvention à l'association des commerçants "Paris-Delambre", 5, rue Delambre (14e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1347- Subvention à l'association des commerçants "Le village Daguerre", 24, rue Gassendi (14e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1348- Subvention à l'Association des commerçants du centre commercial Daguerre, 11, rue Daguerre (14e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1349- Subvention à l'Association des commerçants et artisans prestataires de services du quartier Plaisance-Losserand-Pernety, 83, rue Raymond-Losserand (14e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1350- Subvention à l'Association des commerçants, artisans et prestataires de services Alésia-Plaisance, 182, rue d'Alésia (14e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1351- Subvention à l'association des commerçants et artisans de la rue Sophie-Germain "SOPHIGER", 8, rue Sophie-Germain (14e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1352- Subvention à l'Association des commerçants et artisans de l'avenue du Général-Leclerc, 118, rue du Général-Leclerc (14e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1353- Subvention à l'Association des commerçants de la rue Mouton-Duvernet, 7, rue Mouton-Duvernet (14e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1354- Subvention à l'association des commerçants "Le Prémontparnasse", 15, rue Raymond-Losserand (14e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1355- Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue Didot, 105, rue Didot (14e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1356- Subvention à l'Association des commerçants Saint-Eustache, 6, rue Coquillière (1er).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1357- Subvention à l'Association des commerçants de la rue Coquillière, 33, rue Coquillière (1er).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1358- Subvention à l'Association des amis de la place du Marché Saint-Honoré, 18, place du Marché-Saint-Honoré (1er).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1359- Subvention à l'Association des commerçants Félix-Faure- Convention, 29, avenue Félix-Faure (15e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1360- Subvention à l'Association des commerçants Suffren-Desaix, 38, avenue de Suffren (15e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1361- Subvention à l'association "Amicale des commerçants de Vaugirard- comité Falguière- Vaugirard, 129, rue de Vaugirard (15e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1362- Subvention à l'Association des commerçants Balard-Lourmel, 119, avenue Félix-Faure (15e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1363- Subvention à l'Association des commerçants du parc André-Citroën, 4, rue du Pic-de-Barrette (15e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1364- Subvention à l'association des commerçants "Vaugirard-Convention", 361, rue de Vaugirard (15e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1365- Subvention à l'association "Union des commerçants, artisans, professions libérales du village Lecourbe- Croix-Nivert- Saint-Lambert, 272, rue Lecourbe (15e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1366- Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Commerce, 59, rue du Commerce (15e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1367- Subvention à l'association "Les commerçants du Sourire", 68, rue Paul-Desnouettes (15e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1368- Subvention à l'Association des commerçants rue Croix-Nivert Nord, 45, rue de la Croix-Nivert (15e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1369- Subvention à l'association des commerçants "Lecourbe-Cambronne", 46, rue Lecourbe (15e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1372- Subvention à l'Association des amis du quartier de l'Horloge, 7, rue Bernard-de-Clairvaut (3e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1373- Subvention à l'association "Syndicat des marchands du Carreau-du-Temple", 2, rue Perrée (3e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1374- Subvention à l'Association des commerçants de la rue de Bretagne, 23, rue de Bretagne (3e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1375- Subvention à l'association des commerçants "Saint-Paul- Le Marais", 16, quai des Célestins (4e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1376- Subvention à l'association "Les amis du village Saint-Paul", 9, rue Saint-Paul (4e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1377- Subvention à l'Association des commerçants de la place du Marché Sainte-Catherine et Cie, 6, place du Marché-Sainte-Catherine (4e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1378- Subvention à l'association "Groupement des amis du Val-de-Grâce", 8, place Alphonse-Laveran (5e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1379- Subvention à l'Association des commerçants et artisans du village Saint-Hilaire, 25, rue Geoffroy-Saint-Hilaire (5e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1380- Subvention à l'Association des commerçants de la rue Dante, 9, rue Dante (5e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1381- Subvention à l'Association des commerçants du quartier Mouffetard, 3, rue de Bazeilles (5e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1382- Subvention à l'association "Union des commerçants, artisans et prestataires de services", 72, boulevard de Port-Royal (5e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1383- Subvention à l'association "Commune libre des trois hameaux Mouffetard, Contrescarpe, Montagne-Sainte-Geneviève", 23, rue Mouffetard (5e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1384- Subvention à l'association "Comité du Faubourg Saint-Honoré", 24, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1385- Subvention à l'association "Alliance des commerçants du Faubourg Saint-Honoré- Saint-Philippe-du-Roule", 111, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1386- Subvention à l'Association des commerçants Treilhard-Europe-Corvetto, 6, rue Treilhard (8e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1390- Subvention à l'association des commerçants "Faraday-Lebon", 8 bis, rue Lebon (17e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1391- Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen, 95 bis, avenue de Saint-Ouen (17e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1392- Subvention à l'association "Union des commerçants de la rue de Courcelles", 95, rue de Courcelles (17e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1393- Subvention à l'Association des commerçants, artisans et professions libérales de la rue des Moines et rues adjacentes, 24, rue des Moines (17e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1394- Subvention à l'association "Union des commerçants du marché Lebon-Demours", 1, rue Lebon (17e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1396- Subvention à l'Association des commerçants et riverains du quartier Victor-Hugo, 79, rue Boissière (16e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1397- Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Mozart, 80, avenue Mozart (16e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1398- Subvention à l'Association des commerçants du village d'Auteuil, 30, rue d'Auteuil (16e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1399- Subvention à l'association "Comité de défense du quartier Copernic", 28, rue Copernic (16e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1400- Subvention à l'association "Comité Madeleine", 19, place de la Madeleine (8e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1401- Subvention à l'Association des commerçants des rues Duret, Pergolèse et Le Sueur, 34, rue Duret (16e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1402- Subvention à l'Association des commerçants du village Dufrenoy, 16 bis, rue Dufrenoy (16e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1403- Subvention à l'association "Village de Chaillot", 16, rue de Chaillot (16e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1404- Subvention à l'association "Groupement des commerçants de l'avenue de Versailles- Point du Jour", 205, avenue de Versailles (16e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1405- Subvention à l'Association des commerçants de la rue Mesnil, 18, rue Mesnil (16e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1406- Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Tour de Passy à Paul-Doumer, 9, rue de la Tour (16e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1407- Subvention à l'association "Les amis de Passy", 35, rue de l'Anonciation (16e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1408- Subvention à l'association "Les commerçants de la Bièvre", 2, rue des Tanneries (13e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1409- Subvention à l'association "U.C.I.A.P.-P.M.E. du 13e", 60, rue Bobillot (13e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1410- Subvention à l'association des commerçants "Village 13", 202, rue du Château-des-Rentiers (13e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1411- Subvention à l'Association des commerçants Italie-Tolbiac, 95, avenue d'Italie (13e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1412- Subvention à l'association "Groupement d'intérêt économique des marchés couverts de Paris", 31-33, rue du Château-d'Eau (10e).- Dépense : 60.000 F.
1995, P. 1423- Subvention à l'Association de défense et d'animation des commerces du quartier Montorgueil, 41-43, rue Montorgueil (2e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1424- Subvention à l'Association des amis du passage des Panoramas, 15, passage des Panoramas (2e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1425- Subvention à l'association "Union des petites et moyennes entreprises du 6e", 4, rue Guynemer (6e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1426- Subvention à l'association "Comité du Faubourg Saint-Germain", 14, rue de la Chaise (7e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1427- Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Bac, 96, rue du Bac (7e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1428- Subvention à l'association "Union interprofessionnelle de la rue Cler", 26, rue Cler (7e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1429- Subvention à l'association des commerçants "Le hameau de Verneuil", 45, rue de Verneuil (7e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1430- Subvention à l'association "Union des commerçants, industriels, artisans et prestataires du 7e arrondissement", 7, rue Duvivier (7e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1431- Subvention à l'association "Groupement des commerçants de la rue de Paradis", 40, rue de Paradis (10e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1432- Subvention à l'Association des commerçants du Château-d'Eau, 31, rue du Château-d'Eau (10e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1433- Subvention à l'Association des commerçants et prestataires de services du quartier Notre-Dame-de-Lorette, 19, rue de Châteaudun (9e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1434- Subvention à l'Association des commerçants du quartier Rochechouart, 8, avenue de Trudaine (9e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1435- Subvention à l'Association des commerçants de la rue Cadet, 6, rue Cadet (9e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1436- Subvention à l'Association des commerçants du boulevard, 24, boulevard des Italiens (9e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1437- Subvention à l'Association des commerçants des rues Caumartin, Baudreau et annexes, 22, rue Caumartin (9e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1438- Subvention à l'Association des commerçants de la rue d'Amsterdam, 54, rue d'Amsterdam (9e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1439- Subvention à l'Association des commerçants de la rue des Martyrs, 48, rue des Martyrs (9e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1440- Subvention à l'Association des commerçants, artisans, résidants et riverains de la rue Godot-de-Mauroy, 34, rue Godot-de-Mauroy (9e).- Dépense : 10.000 F.
1995, P. 1441- Subvention à l'Association des commerçants et artisans du square d'Anvers, 95, rue de Dunkerque (9e).- Dépense : 10.000 F.
M. Gérard LEBAN, rapporteur.
1995, P. 1173- Subvention à l'association "Centre international de séjour de Paris", 6, avenue Maurice-Ravel (12e).- Dépense : 90.000 F.
1995, P. 1174- Subvention à l'Association pour la promotion des activités en faveur de la jeunesse, Hôtel de Ville (4e).- Dépense : 200.000 F.
1995, P. 1176- Subvention à l'association "Les P'tits Poulbots", 3, place du Tertre (18e).- Dépense : 15.000 F.
M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.