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Juillet 2004
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Conseil Général
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Déliberation

G - Programme départemental d'insertion. Politique de la Ville. Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.049 euros à l'association "Les Ateliers du Chaudron", 31, passage de Ménilmontant (11e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2004 [2004 ASES 174]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 22 juin 2004, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général; lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.049 euros à l'association "Les Ateliers du Chaudron" située 31, passage de Ménilmontant (11e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Il est attribué à l'association "Les Ateliers du Chaudron" (D01229) (Astre 04-4291) située 31, passage de Ménilmontant (11e), une subvention de fonctionnement de 3.049 euros au titre de l'exercice 2004 pour son action de redynamisation par le théâtre, notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 541, chapitre 015, nature 65745, ligne DP001, du budget de fonctionnement 2004 du Département de Paris.