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Juillet 2004
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G - Attribution d'une participation de 10.000 euros pour l'exercice 2004 à l'association "La Clepsydre" (19e). M. Alain LHOSTIS, Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2004 [2004 ASES 257]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général
Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2004 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d'attribuer une participation de fonctionnement pour 2004 de 10.000 euros à l'association "La Clepsydre" dont le siège social est situé 68, rue Armand Carrel (19e) ;
Vu la loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et en particulier son article 10 ;
Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une participation de 10.000 euros est attribuée à l'association "La Clepsydre" dont le siège social est situé 68, rue Armand Carrel (19e) pour l'exercice 2004.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la rubrique 542, chapitre 015, nature 65685, du budget départemental 2004.