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Juillet 2004
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G - Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul-Saint-Gervais" située 5, passage Saint-Paul (4e), au titre de l'année 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2004 [2004 ASES 193]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 22 juin 2004, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul-Saint-Gervais" située 5, passage Saint-Paul (4e) (n° SIPA D 02680) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul-Saint-Gervais" située 5, passage Saint-Paul (4e) (n° SIPA D 02680).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 1.000 euros sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001, du budget de fonctionnement de l'exercice 2004 du Département de Paris.