Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'association "Le 13e Art" (13e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2000 [2000 DAC 339]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 décembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 décembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 décembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Le 13e Art" (13e) ;
Vu la loi n° 96-142 du 21 février 1996, relative à la partie législative du Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 4 décembre 2000 ;
Sur le rapport présenté par Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 140.000 F est attribuée à l'association "Le 13e Art", 71-73, rue Clisson (13e). Elle a pour objectif de financer l'organisation de l'exposition Tentations et des journées portes ouvertes des ateliers d'artistes du 13e arrondissement, du 29 septembre au 1er octobre 2000. L'association a pour but de promouvoir la création artistique et d'organiser des manifestations artistiques et culturelles en relation avec les travaux des artistes demeurant et travaillant dans le 13e arrondissement (D06735).
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 140.000 F sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P008 "Provision beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.