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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de la dénomination "rue de l'Empereur Julien" à une voie nouvelle du 14e arrondissement, dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris". M. Jean-Antoine GIANSILY, au lieu et place de M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2000 [2000 DAUC 178]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 janvier 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 janvier 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 novembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la dénomination définitive "rue de l'Empereur Julien" à la voie nouvelle provisoirement dénommée BI/14 commençant voie AL/14, au droit du numéro 7 et finissant voie AM/14, au droit du numéro 6, dans le 14e arrondissement ;
Vu le plan annexé audit projet de délibération ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 13 novembre 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Antoine GIANSILY, au lieu et place de M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement,

Délibère :

La dénomination définitive "rue de l'Empereur Julien" est attribuée à la voie nouvelle provisoirement dénommée BI/14 commençant voie AL/14, au droit du numéro 7 et finissant voie AM/14, au droit du numéro 6, dans le 14e arrondissement.