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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 5e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2000 [2000 JS 578]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 décembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 décembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 4 décembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 5e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 30 novembre 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 48.050 F est attribuée, au titre de 2000 (seconde partie), à l'Office municipal des sports du 5e arrondissement (D04605).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40 Sports et Jeunesse - Services Communs, ligne P001 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux offices municipaux des Sports de Paris", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.