Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Examen des éléments financiers des Zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 1999. M. Michel BULTE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2000 [2000 DAUC 254]



Note affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 janvier 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 janvier 2001.
La communication de M. le Maire de Paris relative aux éléments financiers des Zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 1999, a été inscrite à l'ordre du jour de la séance des lundi 11 et mardi 12 décembre 2000 du Conseil de Paris et a fait l'objet d'un débat.