Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subvention à l'association "Documentaire sur grand écran" (19e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2000 [2000 DAC 242]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 décembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 décembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 décembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Documentaire sur grand écran" (19e) ;
Sur le rapport présenté par Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 100.000 F est attribuée à l'association "Documentaire sur grand écran", 52, avenue de Flandre (19e), afin de promouvoir le documentaire à Paris, au Cinéma des cinéastes, 7, avenue de Clichy (17e) (D08053).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 100.000 F, sera imputée rubrique 314, nature 6574, ligne P001 : "Aide au Cinéma", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.