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Decembre 2000
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Subvention à l'association "Quartier Drouot" (9e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2000 [2000 DAEE 25]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 décembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 décembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 4 décembre 2000, par lequel M. le Maire lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Quartier Drouot" (9e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 5 décembre 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 80.000 F est attribuée à l'association "Quartier Drouot" (X. 01198), dont le siège social est situé 5, rue de Provence (9e), à titre de soutien à l'organisation des "Trois Jours du Quartier Drouot" qui se sont tenus les 12, 13 et 14 octobre 2000.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la fonction 90, chapitre 65, nature 6574-83, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.