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Decembre 2000
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Conseil Municipal
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Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement (14e). M. l'adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2000 [2000 JS 263]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 décembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 décembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande enregistrée le 31 mai 2000, par laquelle l'Office municipal des sports du 14e arrondissement sollicite une subvention ;
Vu le projet de délibération, en date du 4 décembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement (14e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 28 novembre 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. l'adjoint au Maire de Paris chargé des sports, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 20.000 F est attribuée à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement (D01318), 26, rue Mouton-Duvernet (14e), pour la course des 10 kilomètres qui s'est déroulée le 6 février 2000.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P003 : "Provision pour l'animation et l'encouragement aux sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.