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Decembre 2000
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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association "Club Etoile" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le quartier Saint-Blaise (20e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2000 [2000 JS 272]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 décembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 décembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 4 décembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'Association "Club Etoile" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le quartier Saint-Blaise (20e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 28 novembre 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'Association "Club Etoile" une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, en vue d'une mission de prévention sous la forme d'une animation sportive "boxe" à la salle des sports de Ménilmontant (20e), sauf en juillet et en août, du 15 janvier au 31 décembre 2000, tous les mercredis de 18h à 21h, et à la salle des sports Pelleport (20e), du 1er septembre au 31 décembre 2000, tous les vendredis de 16h30 à 18h, y compris pendant les petites vacances scolaires, dans le quartier Saint-Blaise (20e).
Art. 2.- Une subvention de 9.000 F est attribuée à l'association "Club Etoile" (X01084), 13, rue Félix-Terrier (20e).
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à déléguer sa signature à M. le Secrétaire général ou à M. le Directeur de la Jeunesse et des Sports.
Art. 4.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, fonction 40, ligne P005 : "Provision pour action de prévention sur les terrains d'éducation physique, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.