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Decembre 2000
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Conseil Municipal
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Subvention à l'Association des grandes orgues des Billettes (4e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2000 [2000 DAC 34]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 décembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 décembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 décembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association des grandes orgues des Billettes (4e) pour ses activités parisiennes, au titre de l'année 2000 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu la saisine du Conseil du 4e arrondissement, en date du 27 novembre 2000 ;
Sur le rapport présenté par Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 80.000 F est attribuée pour ses activités parisiennes au titre de l'année 2000 à l'Association des grandes orgues des Billettes (X. 00818), dont le siège social est situé 24, rue des Archives (4e), et dont l'objet est la restauration et la sauvegarde de l'orgue des Billettes, et la création d'activités autour de cet instrument.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à l'article 6574, ligne P004 "Provision pour la musique", rubrique 311, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.