Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subvention à l'association "L'Itinéraire" (14e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Culture, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2000 [2000 DAC 52]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 décembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 décembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 29 novembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "L'Itinéraire" (14e) au titre de ses activités parisiennes de 2000 ;
Sur le rapport présenté par Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Culture, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribuée au titre de ses activités parisiennes de 2000 à l'association "L'Itinéraire" (D09315) dont le siège social est situé, 27 d, boulevard Jourdan (14e), et dont l'objet est de favoriser la création et la diffusion artistique.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée article 6574, ligne P004 : "Provision pour la musique", rubrique 311, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.