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Decembre 2000
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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jules-Verne aventures" une convention pour l'organisation du 9e festival du film d'exploration "Jules Verne". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2000 [2000 JS 246]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 décembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 décembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 4 décembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Jules-Verne aventures" une convention pour l'organisation du 9e festival du film d'exploration "Jules Verne" ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Jules-Verne aventures" la convention de partenariat, dont le texte est joint à la présente délibération, pour l'organisation du 9e festival du film d'exploration "Jules Verne".
Art. 2.- Une subvention de 80.000 F est attribuée à l'association "Jules Verne aventures", 17, rue de La Tour-d'Auvergne (9e) (D08044).
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 : "Fonctionnement des associations et des mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.