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Déliberation

Liste des emplacements destinés à accueillir une activité foraine, fixant les métiers et dates d'exploitation autorisés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2003 [2002 DFAE 168]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 mars 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 mars 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération 2003 DFAE 24, en date des 24 et 25 février 2003, portant révision de la réglementation applicable aux activités de vente sur la voie publique en dehors des foires et marchés ;
Vu le projet de délibération, en date du 18 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de fixer la liste des emplacements destinés à accueillir une activité de vente sur la voie publique ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 2 décembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 3 décembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 26 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 2 décembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 28 novembre 2002 ;
Vu la saisine du Conseil du 10e arrondissement, en date du 18 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 2 décembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 2 décembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 3 décembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 13 janvier 2003 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 26 novembre 2002 ;
Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

La liste des emplacements situés sur la voie publique destiné à accueillir des activités foraines est fixée comme suit :

Fêtes foraines

M : manège - B : Baraque - V : Volant

10e arrondissement
10 - boulevard de Strasbourg, du n° 79 au n° 93 et du n° 68 au n° 76 (mai)
10 - terre-plein Saint-Martin (sans skooter) (mai-octobre-novembre-décembre)
11e arrondissement
11 - boulevard Richard-Lenoir sur le 1er terre plein central (6 métiers maximum) (janvier-juillet-août-octobre-novembre-décembre)
13e arrondissement
13 - boulevard Auguste-Blanqui, de la rue de la Santé au métro "Corvisart" (sauf grands manèges tournants et skooter) (janvier-février-avril-juin)
18e arrondissement
18 - entre les nos 72 et 96 du boulevard Rochechouart, sur le terre plein central (sauf face au n° 70) attention suppression éventuelle de la fête foraine en 2003 car des travaux de réaménagement du boulevard sont prévus à l'été 2003 (juin-juillet)
19e arrondissement
19 - place du Colonel-Fabien - sur le terre-plein central (un manège enfant - un skooter - quatre stands) (août)
20e arrondissement
20 - sur les plateaux centraux de la place de la Porte de Montreuil (février-juin-octobre-novembre-décembre)

Emplacements isolés

M : manège - B : Baraque - V : Volant

2e arrondissement
2 - 141 du boulevard de Sébastopol (B) (toute l'année)
2 - 1/3 du boulevard Montmartre (B) (février-mars-mai-juin-octobre-novembre-décembre)
4e arrondissement
4 - Sur le terre plein du métro Saint-Paul (M) (toute l'année)
6e arrondissement
6 - Le long de l'Eglise Saint-Germain des Prés (1B) (toute l'année)
8e arrondissement
8 - place de la Concorde côté Jardin des Tuileries (B) (toute l'année)
8 - Création au 91 boulevard Haussmann d'un emplacement pour une baraque (janvier-février-mars-avril-mai-juin-juillet)
9e arrondissement
9 - 6, boulevard Poissonnière (une - sauf jeux d'adresse) (B) (toute l'année)
9 - 16, boulevard Poissonnière (une - sauf jeux d'adresse) (B) (toute l'année)
9 - 28, boulevard Poissonnière (une - sauf jeux d'adresse) (1B) (janvier-février-mars-avril-mai-juin) (2B) (novembre-décembre)
9 - 14, boulevard Poissonnière (B) (toute l'année)
9 - 130, boulevard de Clichy (B) (janvier-février-octobre)
9 - Angle avenue Trudaine/rue des Martyrs (M) (octobre)
10e arrondissement
10 - rue du Faubourg-du-Temple, angle de la caserne (une) (sauf jeu d'adresse, kermesse et physique amusante) (1B) (janvier-février-avril-mai-juillet-août-septembre-octobre) (2B) (mars-juin-novembre-décembre)
10 - boulevard de Strasbourg : n° 1/3 (1B) (mars-mai-juin-septembre-novembre-décembre)
10 - boulevard de Strasbourg 68 (1B) (mars-août)
10 - boulevard de Strasbourg 70 (B) (mars-août)
10 - boulevard de Strasbourg 79 côté impair à l'angle du boulevard de Magenta (1B+1M) (mars-juin) (1B) (6e groupe) (1M) (mai-novembre-décembre) (1B) (juillet)
10 - boulevard de Strasbourg 81 (B) (mars-août)
10 - boulevard de Strasbourg 83 (B) (mars-août)
10 - boulevard de Strasbourg 87 (B) (février-mars-juin-juillet-août-septembre-octobre-novembre-décembre)
10 - boulevard de Strasbourg 91/93 (B) (mars-avril-juillet-août-octobre)
10 - 76, boulevard de Strasbourg (B) (avril-juin-août-septembre-novembre-décembre) (2B) (mars)
10 - métro Jacques-Bonsergent adossé à la sortie du métro (M) (mars-mai-juillet-août-novembre-décembre)
10 - boulevard de Magenta n° 81/83 (1V) (mai)
10 - boulevard de Magenta n° 85 (1V) (mai)
10 - boulevard de Magenta n° 87 (1V) (mai)
11e arrondissement
11 - Place du Père-Chaillet (M) (toute l'année)
11 - boulevard de Ménilmontant, sur le terre plein central entre les nos 55 et 61, (aucun métier forain ne pourra s'installer entre la sortie du métro et le kiosque à journaux) (XB) (toute l'année)
11 - sur la placette entre la rue des Trois-Couronnes et la rue Jean-Pierre-Timbaud (confiserie exclusivement) (B) (toute l'année)
11 - Place de la République le long du jardinet, côté Est, proximité du Métro (M) (toute l'année)
11 - Place de la République côté Est, à proximité du manège (1B) (toute l'année)
11 - 54, boulevard du Temple (1B) (janvier-février-mars-avril-septembre-octobre-novembre-décembre)
12e arrondissement
12 - Boulevard Diderot, angle rue Michel-Chasles (1B) (toute l'année)
12 - métro "Dugommier" sur le terre-plein à l'angle du boulevard de Reuilly et de la rue de Charenton (M) (toute l'année)
12 - place de la Nation (plateau n° 1) (M) (toute l'année)
12 - n° 5, place Félix-Eboué (M) (janvier-février-mai-juin-septembre)
12 - rue Hénard - sur la placette près de la piscine de Reuilly (entre le parking provisoire et le groupe des 4 arbres) (un manège de 8,50 m de diamètre) (M) (toute l'année)
12 - Cours des Maréchaux, côté du Parc Floral, à droite du Fort de Vincennes (B) (janvier-juin-juillet-novembre-décembre)
12 - face au n° 84 avenue de Saint-Mandé (M) (septembre-octobre-novembre-décembre)
12 - Angle rue François-Truffaut et rue Ambroisie (M+B de confiserie) (toute l'année)
13e arrondissement
13 - A côté du square Marie-Curie sous le m° aérien (B) (janvier-février-mai-juin-juillet-novembre-décembre)
13 - place d'Italie, à l'angle du boulevard Auguste-Blanqui et de la rue Bobillot sur le musoir (un) (8 m de diamètre maximum) (M) (février-mai-juin-octobre-novembre-décembre)
13 - porte d'Ivry, à l'angle de l'avenue de la Porte-d'Ivry et du boulevard Masséna (M) (mars-avril-mai-août-septembre-octobre-novembre-décembre)
13 - boulevard Auguste-Blanqui, sortie du métro Glacière (V) (mai-août) (M) (août-septembre)
13 - 145, boulevard Vincent-Auriol sur le terre-plein central, à droite du kiosque à journaux (une baraque de 4 mètres maximum - sauf jeux d'adresse) (B) (août)
14e arrondissement
14 - Place Gilbert-Perroy (M) (toute l'année sauf juillet)
14 - 24-26, avenue du Général-Leclerc (B) (janvier-mai-juillet)
14 - 38, avenue du Général-Leclerc (B) (janvier-mai-juin-août-novembre-décembre)
14 - 58, avenue du Général-Leclerc (B) (avril-mai-août)
14 - 65 avenue du Général-Leclerc/angle rue Bézout (V) (janvier-février-mars-avril-août-septembre-octobre-novembre -décembre)
14 - 82, avenue du Général-Leclerc (un volant) (V) (février-avril-mai-septembre)
14 - 80, boulevard Montparnasse (B) (janvier-février-mars-avril-octobre)
14 - 127, boulevard Port-Royal (B) (janvier-février-mars-avril)
14 - boulevard Brune face au 201 (B) (toute l'année sauf octobre)
14 - place Denfert-Rochereau, aux abords de l'entrée principale du métro (2B) (toute l'année)
14 - avenue de la Porte-de-Vanves, face au n° 3/5 (B) (janvier-avril-mai-juin-juillet-août-septembre-octobre-novembre-décembre )
15e arrondissement
15 - carrefour de la Motte-Picquet-Grenelle terre-plein sous le métro aérien (V) (janvier-février-avril-mai-juin-août-septembre-octobre-novembre-décembre)
15 - métro Pasteur, sur le terre-plein central (1V ) (janvier-février-mars-avril-mai-août-septembre) (2V) (octobre)
15 - métro Cambronne, face à la sortie du métro (V) (janvier-février-mars-avril-mai-août-septembre-octobre)
15 - carrefour Convention-Vaugirard face au n° 39 de la rue Alain-Chartier (M) (toute l'année)
15 - place Charles Michels face à la rue Linois et la rue Emile-Zola (M) (toute l'année)
15 - métro Sèvres-Lecourbe sur le terre-plein (M+V+B) (janvier) (M+V) (février-septembre) (V) (avril-août-octobre)
15 - place Charles-Michels sur le terre-plein situé entre la rue Emile-Zola et la rue St-Charles (2B) (février-septembre-octobre-novembre-décembre)
16e arrondissement
16 - Place de Varsovie angle de l'avenue des Nations-Unies (B) (toute l'année)
16 - Place du Trocadéro (B) (toute l'année)
17e arrondissement
17 - 80, avenue de la Grande-Armée (B) (toute l'année sauf février)
17 - porte de Champerret, sur le terre-plein central du refuge des autobus (B) (toute l'année)
17 - place Prosper-Goubaux, face au n° 4 avenue de Villiers sur le terre-plein central (M) (toute l'année)
17 - avenue de la Porte-du-Clichy, jusqu'à l'avenue du cimetière des Batignolles et trémie du souterrain (B) (XB) (février-avril-mai-juillet-octobre) (B) (septembre)
17 - à l'angle de la rue Navier et de l'avenue de Saint-Ouen (M) (janvier-avril-mai-juin-juillet-août-septembre-octobre)
17 - avenue de Saint-Ouen, à l'angle du boulevard Bessières (M) (février-avril-juillet-août-septembre)
17 - 17, place du Général Catroux sortie métro Malesherbes (V) (mars-avril)
18e arrondissement
18 - rue Azais (B) (toute l'année)
18 - boulevard Rochechouart, m° Anvers (B) (toute l'année)
18 - face aux n° 2, rue de la Chapelle (face métro Marx Dormoy) (1M) (toute l'année)
18 - 76, boulevard de Rochechouart sur le terre plein central (B) (toute l'année) (suppression de l'emplacement à partir de la date du début des travaux de réaménagement de cette partie du boulevard)
18 - déplacement après réaménagement du boulevard de Rochechouart du 48 vers le 68 derrière la trémie du métro,(M diamètre 8m) (toute l'année)
18 - place des Abbesses (M) (toute l'année)
18 - place Jules-Joffrin (M) (toute l'année)
18 - 130, boulevard de Clichy (B) (toute l'année)
18 - place de Torcy (M) (toute l'année)
18 - 129, rue Belliard [(sur le mail) 1M + 1B de confiserie] (toute l'année)
18 - 89, rue de la Chapelle (1M) (toute l'année)
18 - 91, rue de la Chapelle (1B) (toute l'année)
18 - 93, rue de la Chapelle (1B) (toute l'année)
19e arrondissement
19 - face au n° 211, avenue Jean-Jaurès (B) (janvier-octobre)
19 - carrefour Jean-Jaurès sous le m° aérien (1B) (janvier-mars-avril-juin-août-septembre-octobre-novembre-décembre) (2B) (février-mai)
19 - face au 2, boulevard de la Villette, sur le terre-plein central (B) (toute l'année)
19 - place du Colonel-Fabien face à la sortie du métro (1B+1V) (janvier-février-mars-septembre-octobre) (1B) (avril-mai-juin-juillet-août-novembre-décembre)
19 - place des Fêtes, sur la dalle, face aux réverbères nos 1456/1457 (M) (toute l'année)
19 - sur la placette, à l'angle de la rue de Crimée, de l'allée Darius-Milhaud et de la rue Manin (M) (toute l'année)
19 - sur le terre plein central, à l'angle des rues de Meaux et du Rhin et de l'avenue Jean-Jaurès (M) (toute l'année)
19 - 216, boulevard de la Villette sur le terre-plein sous le métro aérien Stalingrad (aucun métier installé à cet endroit ne devra dépasser 10 mètres de largeur) (pas de baraque de jeux d'adresse) (B)+(2B+1SK) (février-mai-août-septembre)
19 - avenue Jean-Jaurès, sur le trottoir entre la rue Bouret et le n° 2 (1B) (mars) (1B+1V) (février-mai-août)
19 - place du Colonel-Fabien, sur le terre-plein central (M) (janvier-mars-avril-mai-juillet-septembre-octobre-novembre-décembre) (M+B) (6e groupe) (1SK+1M+2B) (février)
20e arrondissement
20 - 132, boulevard Ménilmontant métro Belleville sur le TPC (B) (juin-octobre)
20 - face au 40-42, bd de Charonne, sur le terre plein central (B) (janvier-février-mars-avril)
20 - porte des Lilas (terre-plein du métro côté boulevard Mortier) (B) (toute l'année sauf juillet)
20 - porte des Lilas, musoir Gambetta (B) (mai-juin-juillet-septembre-octobre-novembre-décembre)
20 - face au n° 116, boulevard de Belleville (B) (janvier-février-juin-septembre-octobre-novembre-décembre)
20 - sur les plateaux centraux de la place de la Porte-de-Montreuil, le long des grilles de la Prévention routière (1 à 3 B) (toute l'année sauf novembre et décembre).
20 - métro "Belleville" sur le terre-plein central, face au n° 132, boulevard de Belleville (M+B) (toute l'année)
20 - 3-5, cours de Vincennes (sous réserve des normes de sécurité de la R.A.T.P.) (M) (toute l'année)
20 - boulevard Davout, à l'angle de l'avenue de la Porte-de-Montreuil, sortie métro (B) (février-juin-octobre)
20 - cours de Vincennes, sur le terre plein, face à l'avenue du Général-Niessel (une) (B) (mars-avril-août-septembre-octobre).
20 - 76, boulevard de Belleville (1B) (octobre)
20 - boulevard de Belleville, face aux nos 112, 114, (2B) (juin-septembre-octobre-novembre-décembre)
20 - place Martin-Nadaud, face à la rue des rondeaux (B) (juin-août)
20 - carrefour Ménilmontant Belleville, face à la sortie du métro Ménilmontant (B) (toute l'année).