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Juillet 1996
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Conseil Municipal
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5 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 1996




M. LE MAIRE DE PARIS.- Mes chers collègues, je vous propose d'adopter le compte rendu sommaire de la séance du lundi 24 juin 1996 qui a été affiché.
Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 13 mai 1996 a été publié au Bulletin municipal officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.