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Janvier 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Institut Protestant de Théologie", (D03966) 83, boulevard Arago (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2003 [2003 DAC 80]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 février 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 février 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 14 janvier 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement à l'association "Institut Protestant de Théologie" ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.340 euros est allouée à l'association "Institut Protestant de Théologie", (D03966) 83, boulevard Arago (13e), pour lui permettre de poursuivre son travail de conservation et de communication d'un fonds théologique et philosophique important, travail complémentaire du service public assuré par le réseau municipal des bibliothèques patrimoniales et de recherche.
Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, "provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".